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Un brevet delivré très rapidement

En raison de délais d’attente assez longs, il s’écoule parfois pas mal de temps entre l’introduction d’une demande de brevet et la délivrance du brevet en lui-même. Il arrive toutefois que le feu vert tombe plus vite qu’escompté.

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Un brevet delivré très rapidement

En raison de délais d’attente assez longs, il s’écoule parfois pas mal de temps entre l’introduction d’une demande de brevet et la délivrance du brevet en lui-même. Il arrive toutefois que le feu vert tombe plus vite qu’escompté.


C’est en tout cas ce qu’a constaté le mandataire de brevets Peter de Lange après avoir introduit, pour l’un de ses clients, une demande de brevet pour une installation chimique auprès de l’office australien des brevets. Peter avait déjà obtenu une évaluation favorable de l’Office européen des brevets lors de ses démarches à l’international (PCT). Sachant que l’office australien pourrait s’appuyer sur cette évaluation pour prendre plus rapidement sa décision, Peter a conseillé à son client d’opter pour la « Patent Prosecution Highway », une procédure accélérée qui demande malgré tout plusieurs mois. Peter fut particulièrement surpris de recevoir une réponse positive à peine un jour après l’introduction de sa demande de procédure accélérée. De son côté, le client était plus que satisfait d’avoir obtenu son brevet si rapidement. La stratégie consistant à exploiter de manière optimale le système international de « Patent Prosecution Highway » s’est donc avérée parfaitement efficace.